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Marques déposées par la société MUTUELLE PYRENEES BIGORRE
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SUD OUEST SANTE MUTUELLE S.O.S.M.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUD OUEST SANTE MUTUELLE S.O.S.M.
MUTUELLE PYRENEES BIGORRE

Numéro de dépôt :
93459980
Date de dépôt :
15/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2003

Présentation de la marque SUD OUEST SANTE MUTUELLE S.O.S.M.

Déposée le 15 mars 1993 par la société MUTUELLE PYRENEES BIGORRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUD OUEST SANTE MUTUELLE S.O.S.M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est la société MUTUELLE PYRENEES BIGORRE domicilié(e) 9, boulevard du Martinet, 65007 TARBES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 169 079 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUTUELLE PYRENEES-BIGORRE - France.

La marque SUD OUEST SANTE MUTUELLE S.O.S.M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459980.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUD OUEST SANTE MUTUELLE S.O.S.M. est expirée depuis le 15 mars 2003.

MUTUELLE PYRENEES BIGORRE a également déposé les autres marques suivantes : MUTUELLE SUD OUEST SANTE M.S.O.S. , MUTUELLE PYRENEES-BIGORRE , SUD OUEST SANTE S.O.S. , H+ H PLUS L'AIDE HOSPITALIERE , DEFIMUT


MUTUELLE PYRENEES BIGORRE - 9, boulevard du Martinet, 65007 TARBES CEDEX - France - SIREN 777169079


MUTUELLE PYRENEES-BIGORRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-41

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

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